Mentions légales
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-Introduction
Tous les droits sur les sites suivants sont la propriété de Vincent SÉROT.
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-Éditeur du site
Dénomination sociale: MicroVinc
Directeur de publication : Vincent SÉROT
Logiciel : OpenElement
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-Hébergeur du site
Dénomination sociale: OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Forme juridique: SAS
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
www.ovh.com
Le présent site Web et l´ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web, est protégé par le droit d´auteur. Vincent SÉROT ne vous concède qu´une autorisation de visualisation de son contenu.
L´impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l´usage exclusif du copiste au sens de l´article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n´est pas permise et nécessite l´accord exprès écrit et préalable de Vincent SÉROT. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d´utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Vincent SÉROT. Tout litige portant sur le présent site internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
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-Protection des données personnelles
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de MicroVinc. En aucun cas, Vincent SÉROT ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion.
L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par Vincent SÉROT, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant Vincent SÉROT ou en adressant sa demande par e-mail ICI.
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-Droits d'auteur
Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à MicroVinc ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de MicroVinc ou du propriétaire tiers du contenu.
L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
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-CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION (Logiciels Freewares ou Softwares)
Les logiciels sont fournis en l'état. L'utilisateur utilise les logiciels à ses risques et périls, sans garantie d'aucune sorte de la part de l'auteur. L'auteur n'a aucune obligation de corriger les bogues ou autres déficiences quels qu'ils soient des logiciels.
L'auteur n'est responsable d'aucun dommage subi par l'utilisateur pouvant résulter de l'utilisation ou de la distribution des logiciels.
De la même façon, l'auteur n'est en aucun cas responsable d'une quelconque perte de revenus ou de profit, ou de données, ou de tous dommages directs ou indirects, susceptibles de survenir du fait de l'utilisation des logiciels ou pour la raison que celui-ci serait inopérant, quand bien même l'auteur aurait été averti de la possibilité de tels dommages.
Toute utilisation commerciale ou professionnelle nécessite l'achat d'une licence d'utilisation.
L'utilisation des logiciels vaut acceptation par l'utilisateur des termes du contrat ci-dessus.
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Vincent SÉROT
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